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Objet social de l'association ASSOCIATION DE L'ASSOMPTION:

assurer le maintien d'activités cultuelles de l'Eglise catholique romaine dans l'ancien monastère du Carmel conformément à l'acte notarié du 6 novembre 2003 ; pour cela l'association a acquis l'ensemble des biens immobiliers (bâtiment et parc) situé au 10 rue du Carmel à Nancy répertorié sur le plan cadastral sous le n° CN 500 lieu dit rue du Carmel ; organiser la gestion et l'administration de l'ensemble de ces biens dans le respect des décisions prises par l'Evêque de Nancy en les confiant à une autre personne juridique (association, communauté religieuse) avec laquelle un contrat d'occupation des lieux sera signé définissant les droits et devoirs de chacune des parties ;

Informations de l'association ASSOCIATION DE L'ASSOMPTION

  • Code objet social de l'association 040000
  • Numéro waldec de l'association W543005493
  • Ancien numéro de l'association014797
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 543P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 24-05-2002
  • Date de la dernière déclaration 08-10-2018
  • Date de publication JO de l’avis de création 15-06-2002
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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